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Le Site est propriété exclusive de la société Maroc Telecom et est destiné à ses clients situés au Maroc. Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni « en l’état » par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client. L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Pour pouvoir accéder au Service Mobile Zone et télécharger sur son terminal mobile, le Client doit notamment: Le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci. Le Client est autorisé à utiliser le Service et à télécharger les Contenus pour son usage personnel exclusivement.

Nom: album arwa
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 34.68 MBytes

Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service. Le Client est seul responsable des données qu’il communique. Maroc Telecom se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment le Service ainsi que les conditions générales qui lui sont applicables.

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Pour pouvoir accéder au Service Mobile Zone et télécharger sur son terminal albbum, le Client doit notamment: Le Contenu est envoyé au numéro de téléphone mobile utilisé par le Client au moment de l’achat depuis son mobile.

Pour utiliser le Service, le Client doit sélectionner le Contenu de son choix en cliquant dessus.

Une fois sa sélection faite, les différents modes de paiement et le code de référence pour obtenir le Contenu apparaissent. Le Client doit ensuite scrupuleusement suivre les indications demandées.

Sur les autres Supports de promotion, le Client suit les indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur le Service. Une fois l’ensemble de ces indications nécessaires renseignées par le Client, Maroc Telecom, selon les cas: Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile.

Le Client est informé qu’en cas de choix ou de renseignement erroné de sa part, le prix du Service lui sera débité et ce, même si le téléphone mobile du Client ne peut exécuter le Contenu choisi. Ces tarifs sont exprimés en Dirham toutes taxes comprises TTC.

Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Le tarif applicable au Contenu choisi et au mode de paiement sélectionné peut varier suivant le Contenu. Le Client s’engage, lors de la procédure d’achat, à indiquer des données complètes et conformes à la réalité.

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Le Client est autorisé à utiliser le Service et à télécharger les Contenus pour son usage personnel exclusivement. Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Il est également interdit au Client de: L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits.

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Maroc Telecom fournit à ce titre le Service dans le cadre d’une obligation de moyens. Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni « en l’état » par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client.

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Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite albmu d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable.

Les préjudices indirects étant exclus. Le Client est seul responsable des données qu’il communique. Le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci. Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. Le Client est informé qu’en saisissant son numéro de téléphone, ce dernier autorise Maroc Telecom à lui adresser des offres sur les produits et services qu’elle commercialise pour son propre compte ou par l’intermédiaire d’éditeurs aalbum.

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Le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en adressant un message à l’adresse électronique suivante: La durée des présentes alum générales est limitée à l’utilisation par le Client du Service.

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Si le Client ne parvient pas à obtenir le Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile au: Les présentes conditions générales sont soumises au droit marocain.

Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et l’exécution des présentes, est soumis au tribunal de commerce de Rabat, seul compétent. Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction du service proposé.

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